RESPONSABILITÉS
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ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté(e) sur le site internet https://www.improveeze.com édité par la société Improveeze. Voici les informations légales de l’éditeur :
Improveeze est une SAS au capital de 727 750 €
RCS TOURCOING B 528 920 119 – Siret 528 920 119 00047 – Ape 5829C
Hébergement : OVH Sarl, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix.
DROITS D’AUTEUR
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété d’Improveeze ou de tiers ayant autorisé Improveeze à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’Improveeze est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
Improveeze, Cataleeze et Pusheeze sont des marques déposées auprès de l’INPI.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
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